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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) société
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Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Police locale.
Police locale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Étrangers.
Étrangers.
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