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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze société
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Décroissant
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS