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Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Étrangers.
Étrangers.
Personnel.
Personnel.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Tables décennales.
Tables décennales.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Fichier de population.
Fichier de population.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Vaccinations.
Vaccinations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Vaccinations.
Vaccinations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Vaccination.
Vaccination.
Rémunération.
Rémunération.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations.
Vaccinations.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Chômage.
Chômage.
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