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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze société
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Décroissant
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Hygiène.
Hygiène.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion courante.
Gestion courante.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.