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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon temps libre et sociabilité
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Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Maison commune.
Maison commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Installations sportives.
Installations sportives.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Dons et legs.
Dons et legs.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.