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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon temps libre et sociabilité
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Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Installations sportives.
Installations sportives.
Maison commune.
Maison commune.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Stade scolaire.
Stade scolaire.