Showing 26 results

Archival description
Confrançon, Mairie de (Ain, France) temps libre et sociabilité
Print preview View:
Ascending
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Maison commune.
Maison commune.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
École de filles.
École de filles.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Dons et legs.
Dons et legs.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Installations sportives.
Installations sportives.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.