Affichage de 25 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier équipement
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Voirie communale.
Voirie communale.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale.
Police locale.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Eau potable.
Eau potable.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Assainissement.
Assainissement.
Ancienne école.
Ancienne école.