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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Cimetière.
Cimetière.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Forêt communale.
Forêt communale.
Lotissements.
Lotissements.
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