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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) équipement
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Maison commune.
Maison commune.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Cimetière.
Cimetière.
École des Pigots.
École des Pigots.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Nomades.
Nomades.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Télécommunications.
Télécommunications.
Permis de construire.
Permis de construire.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations sportives.
Installations sportives.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Assainissement.
Assainissement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.