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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) équipement
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Lotissements.
Lotissements.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Cimetière.
Cimetière.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Barrages.
Barrages.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Mares.
Mares.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Belles actions.
Belles actions.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Transport.
Transport.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
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