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Agrandissement et reconstruction de l’église.
Création d’un nouveau cimetière.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
État de répartition des ressources en logement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparation d’une passerelle.
Pont de Charlay.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Cimetière.
Cimetière.
Police locale.
Police locale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Assainissement.
Assainissement.
Ancienne école.
Ancienne école.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Permis de construire.
Permis de construire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.