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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon éducation et sciences
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Croissant
Maison commune.
Maison commune.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.