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Archival description
Journans, Mairie de (Ain, France) justice
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Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Contentieux.
Contentieux.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Jury criminel.
Jury criminel.
Chasse.
Chasse.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.