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Fonds communal de Courtes opinion
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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Presbystère.
Presbystère.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques
Élections politiques