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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) transport
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Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Port de By.
Port de By.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Gravières.
Gravières.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Police urbaine.
Police urbaine.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Fiscalité.
Fiscalité.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Transport.
Transport.
Inondations.
Inondations.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Tramway.
Tramway.
Transports.
Transports.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.