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Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Bureau économique.
Bureau économique.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fiscalité.
Fiscalité.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gaz.
Gaz.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Industrie.
Industrie.
Industrie.
Industrie.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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