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Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Mo...
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, c...
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Poids public.
Poids public.
Police locale.
Police locale.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Poids public.
Poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Police économique.
Police économique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Poids public.
Poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Police économique.
Police économique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Foires.
Foires.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Police économique.
Police économique.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Pont bascule.
Pont bascule.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
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