Print preview Close

Showing 139 results

Archival description
forêt
Print preview View:
Descending

25 results with digital objects Show results with digital objects

Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bois.
Bois.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
1900-1970
1900-1970
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Police locale.
Police locale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Église.
Église.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Biens communaux.
Biens communaux.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Results 1 to 50 of 139