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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) production agricole
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Croissant
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Fiscalité.
Fiscalité.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Taxes.
Taxes.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Viticulture.
Viticulture.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.