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Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
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Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Puits.
Puits.
Mairie-école.
Mairie-école.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Modification du territoire.
Modification du territoire.