Showing 15 results

Archival description
Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
Print preview View:
Descending
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Puits.
Puits.