Affichage de 15 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
4ème tranche.
4ème tranche.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.