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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon finances publiques
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Croissant
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École de filles.
École de filles.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
École des Pigots.
École des Pigots.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Dons et legs.
Dons et legs.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Distillation.
Distillation.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Factures.
Factures.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Pont bascule.
Pont bascule.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Emprunts.
Emprunts.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.