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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
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Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Pont bascule.
Pont bascule.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.