Affichage de 14 résultats

Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) police
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Police rurale.
Police rurale.
Belles actions.
Belles actions.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Administration générale.
Administration générale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police locale.
Police locale.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police urbaine.
Police urbaine.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.