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1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1813-1982
1813-1982
1834-1982
1834-1982
Administration générale.
Administration générale.
Administration militaire.
Administration militaire.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
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