Affichage de 16 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Église.
Église.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil municipal.
Conseil municipal.