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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration générale
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison commune.
Maison commune.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.