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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration générale
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Croissant
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.