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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) administration générale
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Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux.
Contentieux.
Presbytère.
Presbytère.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Personnel municipal
Personnel municipal
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Mairie-école.
Mairie-école.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.