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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Textes officiels.
Textes officiels.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux.
Contentieux.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Presbytère.
Presbytère.
État civil
État civil
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1793-1802
1793-1802
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1823-1832
1823-1832
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1833-1842
1833-1842
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
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