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Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration générale
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Installations sportives.
Installations sportives.
Poids public.
Poids public.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Dons et legs.
Dons et legs.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.