Affichage de 34 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Maison commune.
Maison commune.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Poids public.
Poids public.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.