Affichage de 16 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) protection sociale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.