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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) protection sociale
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Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Dons et legs.
Dons et legs.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Commission administrative.
Commission administrative.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.