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Descriptions archivistiques
protection sociale
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Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
1937-1982
1937-1982
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
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