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Exercice du culte.
Exercice du culte.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Mairie-école.
Mairie-école.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
École communale.
École communale.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Bureau économique.
Bureau économique.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
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