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Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École communale.
École communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
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