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Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Chasse.
Chasse.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux.
Contentieux.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Ouvrage manuscrit.
Ouvrage manuscrit.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique.
Police économique.
Presbytère.
Presbytère.
Archives communales.
Archives communales.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.
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