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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux urbanisme
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Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Eau potable.
Eau potable.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.