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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement urbanisme Français
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Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Lotissements.
Lotissements.