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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) urbanisme
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Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Permis de construire.
Permis de construire.
Eau potable.
Eau potable.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.