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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) environnement
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Affiches.
Affiches.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Barrages.
Barrages.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport.
Transport.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Mares.
Mares.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Tramway.
Tramway.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Curage.
Curage.
Étangs.
Étangs.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
École des filles.
École des filles.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Transport.
Transport.
Gaz.
Gaz.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Marais.
Marais.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
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