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Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Police des eaux.
Police des eaux.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Gaz.
Gaz.
Installations sportives.
Installations sportives.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Camping municipal.
Camping municipal.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
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