The municipal archives of the department of Ain

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Presbytère.

Église (premier bâtiment).

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Presbytère.

Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Fabrique d’église.

Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.

Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.

Église (second bâtiment).

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Bâtiments scolaires.

Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.

Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.

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Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Presbytère.

Église (premier bâtiment).

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Presbytère.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Fabrique d’église.

Église (second bâtiment).

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Bâtiments scolaires.

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Presbytère.

Église (premier bâtiment).

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Presbytère.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Fabrique d’église.

Église (second bâtiment).

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Bâtiments scolaires.