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Fonds communal du Plantay élection
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Courrier.
Courrier.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Élections politiques
Élections politiques
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.