Showing 15 results

Archival description
Fonds communal d'Illiat élection
Print preview View:
Ascending

4 results with digital objects Show results with digital objects

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Élus.
Élus.
Police économique.
Police économique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Élections politiques
Élections politiques