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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat élection
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Croissant
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Procès.
Procès.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Épidémies.
Épidémies.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Syndics.
Syndics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Listes électorales.
Listes électorales.
Garde nationale.
Garde nationale.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
1830-1945
1830-1945
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Commission administrative.
Commission administrative.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Élections politiques
Élections politiques