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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat élection
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Croissant
1830-1945
1830-1945
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Commission administrative.
Commission administrative.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections politiques
Élections politiques
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Épidémies.
Épidémies.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Listes électorales.
Listes électorales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procès.
Procès.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Syndics.
Syndics.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.